Réduire sa TVS en 2023

L’avantage des kits Flexfuel pour les véhicules d’entreprises : une réduction significative de la TVS

La transition vers des sources d’énergie plus respectueuses de l’environnement est un enjeu majeur de notre époque. Dans le secteur de l’automobile, cela se traduit par l’adoption croissante de véhicules électriques, hybrides et Flexfuel. Pour les entreprises, l’utilisation de véhicules équipés de kits Flexfuel, comme ceux proposés par StepOne Tech Ltd, présente de nombreux avantages, non seulement en termes d’économies de carburant et de réduction de l’empreinte carbone, mais aussi en termes de bénéfices fiscaux significatifs grâce à une réduction de la Taxe sur les Véhicules de Société (TVS).

Qu’est-ce que la TVS ?

La TVS est une taxe annuelle qui s’applique aux véhicules possédés ou utilisés par les entreprises. Son montant est calculé en fonction de l’âge du véhicule, de la quantité de CO2 qu’il émet et de la puissance de son moteur. Plus le véhicule émet de CO2, plus la taxe est élevée.

Comment les kits Flexfuel peuvent réduire la TVS

En convertissant un véhicule pour qu’il puisse utiliser de l’E85 (éthanol), les kits Flexfuel permettent de réduire considérablement les émissions de CO2. Par conséquent, la TVS due pour ce véhicule peut être significativement réduite. De plus, l’administration fiscale française considère que les véhicules Flexfuel sont des véhicules propres. Par conséquent, ils bénéficient d’un avantage fiscal supplémentaire sous la forme d’une exonération de TVS pendant 12 trimestres, soit trois ans. [ mise à jour 2023 – ce n’est plus le cas mais l’administration fiscale considère toujours que « Les véhicules spécialement équipés pour fonctionner au moyen du superéthanol E85, bénéficient d’un abattement de 40 % sur les taux d’émissions de dioxyde de carbone » ]

Or la nouvelle nouvelle TVS a 2 volets : une composante carbone ( TVS CO₂ ) et une composante « ancienneté » ( TVS « air » ). Comme le montre le calcul suivant, c’est sur cette composante carbone que l’économie peut-être significative.

Calcul de la TVS CO₂

• Si le véhicule à été immatriculé pour la première fois en France à partir de mars 2020, il relève du nouveau dispositif d’immatriculation (WLTP). Le calcul se fait en fonction des émissions de CO₂.
• Si le véhicule est possédé ou utilisé par une entreprise depuis janvier 2006 et dont la première mise en circulation a eu lieu après le 1^er juin 2004 (jour compris) alors il relève du dispositif NEDC. Le calcul se fait en fonction des émissions de CO₂.

Taux d’émission de dioxyde de carbone (CO₂)	Tarif applicable aux véhicules relevant du nouveau dispositif d’immatriculation (WLTP)	Tarif applicable aux véhicules ne relevant pas du nouveau dispositif d’immatriculation (NEDC)
Jusqu’à 20 g/km	0 €	0 €
De 21 à 50 g/km	De 17 € à 40 €	1 € par g/km
De 51 à 60 g/km	De 41 € à 48 €	1 € par g/km
De 61 à 100 g/km	De 49 € à 150 €	2 € par g/km
De 101 à 120 g/km	De 162 € à192 €	4,5 € par g/km)
De 121 à 140 g/km	De 194 € à 392 €	6,5 € par g/km
De 141 à 150 g/km	De 409 € à600 €	13 € par g/km
De 151 à 160 g/km	De 664 € à 1168 €	13 € par g/km
De 161 à 170 g/km	De 1224 € à 1751 €	19,5 € par g/km
De 171 à 190 g/km	De 1813 € à 3116 €	19,5 € par g/km
De 191 à 200 g/km	De 3190 € à 3580 €	19,5 € par g/km
De 201 à 230 g/km	De 3618 € à 4968 €	23,5 € par g/km
De 231 à 250 g/km	De 5036 € à 6250 €	23,5 € par g/km
De 251 à 269 g/km	De 6325 € à 7747 €	29 € par g/km
Supérieur ou égal à 270 g/km	29 € par g/km	29 € par g/km

Vous pourrez trouver ici un simulateur de coût de cette TVS.

Calcul de la TVS Air ( Ancienneté )

Année de mise en circulation	Essence et assimilé	Diesel (gazole) et assimilé
Jusqu’au 31 décembre 2000	70 €	600 €
De 2001 à 2005	45 €	400 €
De 2006 à 2010	45 €	300 €
De 2011 à 2014	45 €	100 €
À partir de 2015	20 €	40 €

Le véhicule immatriculé à partir de mars 2020 qui combine électrique et diesel est assimilé à un véhicule uniquement diesel lorsqu’ils émettent plus de 120 g/km de CO₂.

Les autres véhicules qui combinent électrique et diesel sont assimilés à un véhicule uniquement diesel lorsqu’ils émettent plus de 100 g/km de CO₂.

Tous les infos sur cette taxe et ses subtilités ( notamment / l’abattement pour remboursement des frais kilométriques ) se trouvent sur le site du ministère.

Autres économies pour une flotte

n’oubliez pas non plus le différentiel de coût entre le E85 et le SP : utilisez notre simulateur pour voir les économies annuelles que vous ferez – ça grimpe vite et rentabilise très rapidement votre investissement !

Conclusion

Pour les entreprises, l’utilisation de véhicules équipés de kits Flexfuel représente donc une opportunité à la fois écologique et économique. Non seulement ces kits permettent de réduire la consommation de carburant et les émissions de CO2, mais ils offrent également des avantages fiscaux substantiels grâce à la réduction de la TVS. Les véhicules à grosse cylindrée, qui sont généralement soumis à une TVS plus élevée, bénéficient particulièrement de cette conversion. Avec un kit Flexfuel, il est donc possible de conjuguer respect de l’environnement et économies financières, tout en bénéficiant d’un véhicule performant et agréable à conduire.